Marque enregistrée - Marque en vigueur

e.cimetière
BERGER-LEVRAULT, SA

Numéro de dépôt :
3833103
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
e.cimetière de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque e.cimetière

Déposée le 19 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e.cimetière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT, Marie-Hélène Lacombrade domicilié(e) 0 rue Pierre et Marie Curie BP 88250 - 31682 - LABEGE - France.

La marque e.cimetière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.cimetière arrivera à expiration en date du 19 mai 2021.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : Mairie-sur-Web , GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , Citizaen.com Délibérations , Citizaen.com Demandes , Légibase santé , LEGISUIVI , Legimarchespublics.com


BERGER-LEVRAULT, SA - 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France - SIREN 755800646


BERGER-LEVRAULT, Marie-Hélène Lacombrade - 0 rue Pierre et Marie Curie BP 88250 - 31682 - LABEGE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.