Marque renouvelée - Marque en vigueur

E. ATAL
BERGER-LEVRAULT, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3483369
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2027
E. ATAL de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque E. ATAL

Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E. ATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 892, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France.

La marque E. ATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E. ATAL arrivera à expiration en date du 19 février 2027.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER-LEVRAULT, SOCIÉTÉ ANONYME - 892, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 755800646


BERGER-LEVRAULT - 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659982 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627501 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.