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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT
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Citizean.com Délibérations
Marque expirée - Marque en non vigueur

Citizean.com Délibérations
BERGER-LEVRAULT, SA

Numéro de dépôt :
3652870
Date de dépôt :
22/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2019
Citizean.com Délibérations de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque Citizean.com Délibérations

Déposée le 22 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Citizean.com Délibérations »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 3 rue Ferrus - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Hélène Lacombrade, BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 0 rue Pierre et Marie Curie BP 88250 - 31682 - LABEGE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citizean.com Délibérations est expirée depuis le 22 mai 2019.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER-LEVRAULT, SA - 3 rue Ferrus - 75014 - PARIS - France - SIREN 755800646


Marie-Hélène Lacombrade, BERGER-LEVRAULT - 0 rue Pierre et Marie Curie BP 88250 - 31682 - LABEGE Cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 1 avril 2010 - Changement d'adresse n°520237 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.