Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) BERGER LEVRAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BL DOCUMENT SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER LEVRAULT domicilié(e) 892 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT, M. Service juridique Berger Levrault domicilié(e) 64 Rue jean rostand - 31670 - LABEGE - France.
La marque BL DOCUMENT SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERGER LEVRAULT, Société anonyme - 892 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 755800646
BERGER-LEVRAULT, M. Service juridique Berger Levrault - 64 Rue jean rostand - 31670 - LABEGE - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389620 - Publication au BOPI 2008-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Inscription le 1 avril 2010 - Changement d'adresse n°520237 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710137 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction du son et des images, le traitement de l'information ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts, disques optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; systèmes informatiques et leurs équipements périphériques ; supports de données magnétiques ; supports de données acoustiques ; supports de données optiques.Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; livres ; revues ; photographies ; repro-ductions graphiques ; reliures.Gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; reproduction de documents multimédia ; systématisation de données dans un fichier central.Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de télécommunications ; services de messagerie électronique par le réseau Internet ; services de fournitures d'accès aux réseaux informatiques mondiaux. Services d'emballage de marchandises ; services d'entreposage de marchandises ; service de stockage, d'expédition et de routage de marchandises.Assemblage de matériaux sur commande ; reliure ; impression de dessins ; photogravure.Éditions et publications de livres, revues, imprimés, documents administratifs, textes ; organisation et conduite de formation et d'enseignement, colloques, conférences, congrès.Imprimerie, composition et mise en pages par ordinateurs pour aboutir aux éléments nécessaires à l'imprimerie, photocomposition ; conseil, consultation, assistance (à savoir conseils techniques en informatique), maintenance liée à l'informatique (à savoir mise à jour de logiciels) ; services d'ingénieurs et spécialistes se chargeant d'évaluations, d'estimations, de rapports, de projets, d'études de faisabilité dans le domaine informatique ; élaboration, conception, et mises à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs et en matière informatique, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, installation de systèmes clés en main ; services relatifs à la formation en informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conception de sites Internet ; hébergement de sites Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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