Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALISE
BERGER LEVRAULT

Numéro de dépôt :
93483358
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque BALISE

Déposée le 9 septembre 1993 par la société BERGER LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société BERGER LEVRAULT domicilié(e) 18 rue des Glacis, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER LEVRAULT SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque BALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALISE est expirée depuis le 9 septembre 2003.

BERGER LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER LEVRAULT - 18 rue des Glacis, 54000 NANCY - France - SIREN 755800646


BERGER LEVRAULT SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257110 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 22 mars 1994 - Transmission de propriété n°170673 - Publication au BOPI 1994-03-22

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Logiciels, supports pour le traitement de l'information, programmes informatiques, appareils de saisie et de traitement des données