AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS
Présentation de la marque AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS
Déposée le 12 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456057.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.
BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 21 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551578 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618668 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20