Marque renouvelée - Marque en vigueur

AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS
BERGER-LEVRAULT, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3456057
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/10/2026
AM\'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 892, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France.

La marque AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AM'ORTISS TABLEAU DES AMORTISSEMENTS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER-LEVRAULT, SOCIÉTÉ ANONYME - 892, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 755800646


BERGER-LEVRAULT - 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 21 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551578 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618668 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20

Logiciel de gestion des immobilisations.

Manuels associés.

Mise à jour ou location de logiciels.