Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AMANDAIE DE PROVENCE
M. Berger (Jacques)

Numéro de dépôt :
960922
Date de dépôt :
15/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L AMANDAIE DE PROVENCE

Déposée le 15 mars 1976 par monsieur Berger (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L AMANDAIE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Berger (Jacques domicilié(e) quartier de l'Infernets, Oraison (Alpes-de-Haute-Provence). - France.

La marque L AMANDAIE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L AMANDAIE DE PROVENCE est expirée depuis le 15 mars 1986.

Berger (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA BARTAVELLE , COQUILLAT , SOS DOPPLER , MELROSE GYM


M. Berger (Jacques) - quartier de l'Infernets, Oraison (Alpes-de-Haute-Provence). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre;sauces;épices;glaces;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;produits diététiques pour enfants et malades.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.