Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
COQUILLAT
BERGER Jacques
Numéro de dépôt :
96620875
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque COQUILLAT
Déposée le 10 avril 1996 par BERGER Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COQUILLAT »
Le déposant est BERGER Jacques, domicilié(e) L'Infernet, 04700 ORAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERGER Jacques - L'Infernet, 04700 ORAISON - France
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Inscription le 21 novembre 2005 - renonciation totale n°422519 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 18 août 1999 - Concession de licence n°283343 - Publication au BOPI 1999-08-18
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Substances diététiques à usage médical Viande, charcuterie, gibier, pâtés, conserves de viande, de légumes et de poissons, plats préparés ou cuisinés à base de légumes, plats préparés ou cuisinés à base de viande.Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande à l'exception des plats cuisinés pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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