Déposée le 3 mars 2004 par monsieur BERGER Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO FLOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est monsieur BERGER Gérard domicilié(e) 2 Allée du CLIGNON, Buire EPAUX BEZU 02400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard BERGER domicilié(e) 02 Allée du Clignon, Hameau de Buire,02400 EPAUX BEZU - 02400 - France.
La marque NO FLOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO FLOOD est expirée depuis le 3 mars 2014.
BERGER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Mr BERGER Gérard - 2 Allée du CLIGNON, Buire EPAUX BEZU 02400 - France
Mr Gérard BERGER - 02 Allée du Clignon, Hameau de Buire,02400 EPAUX BEZU - 02400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Constructions transportables métalliques. Câbles fils et serrures métalliques non électriques. Quincaillerie métallique, tuyaux métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Dispositif de protection personnelle contre les accidents, bâche de sauvetage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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