Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERGER DANIEL
/
S.E.V.E. SOCIETE D'EXPLOITATION DES VEGETAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.V.E. SOCIETE D'EXPLOITATION DES VEGETAUX
BERGER DANIEL

Numéro de dépôt :
95578632
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque S.E.V.E. SOCIETE D'EXPLOITATION DES VEGETAUX

Déposée le 3 juillet 1995 par BERGER DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.E.V.E. SOCIETE D'EXPLOITATION DES VEGETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est BERGER DANIEL, domicilié(e) LE CLOS DE LA VIGNE - 3 ALLEE DE SAVOIE, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BERGER - France.

La marque S.E.V.E. SOCIETE D'EXPLOITATION DES VEGETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.V.E. SOCIETE D'EXPLOITATION DES VEGETAUX est expirée depuis le 3 juillet 2005.

BERGER DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MUSICA VINI


BERGER DANIEL - LE CLOS DE LA VIGNE - 3 ALLEE DE SAVOIE, 77330 OZOIR LA FERRIERE - France


DANIEL BERGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Engrais pour les terres.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.