Marque expirée - Marque en non vigueur

HOMESHIP
BERGER ANDRE

Numéro de dépôt :
95590799
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015

Présentation de la marque HOMESHIP

Déposée le 3 octobre 1995 par BERGER ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMESHIP »

Le déposant est BERGER ANDRE domicilié(e) 113 RUE RAYMOND RIDEL,92400 COURBEVOIE (dossier no 2291280) - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERGER ANDRE domicilié(e) 113 RUE RAYMOND RIDEL,92400 COURBEVOIE (dossier no 2291280) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMESHIP est expirée depuis le 3 octobre 2015.


BERGER ANDRE - 113 RUE RAYMOND RIDEL,92400 COURBEVOIE (dossier no 2291280) - 92400 - France


MR BERGER ANDRE - 113 RUE RAYMOND RIDEL,92400 COURBEVOIE (dossier no 2291280) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291280 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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