TOUT ACCES
Présentation de la marque TOUT ACCES
Déposée le 9 septembre 2012 par monsieur Berger Alex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TOUT ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUT ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT ACCES est expirée depuis le 9 septembre 2022.
Berger Alex a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616415 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09