Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NITEL
Numéro de dépôt :
1533899
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999
Présentation de la marque NITEL
Déposée le 1 juin 1989 par BERGEONFranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NITEL est expirée depuis le 1 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47