Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELICE USSELOIS
Numéro de dépôt :
1294391
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
02/05/1994
Présentation de la marque DELICE USSELOIS
Déposée le 2 mai 1984 par BERGEON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « DELICE USSELOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELICE USSELOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE USSELOIS est expirée depuis le 2 mai 1994.
BERGEON Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22