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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGEAUD
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OMNIBELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNIBELT
BERGEAUD S.A.

Numéro de dépôt :
92437656
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque OMNIBELT

Déposée le 15 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BERGEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMNIBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGEAUD domicilié(e) 41, rue de la République, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 550 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque OMNIBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNIBELT est expirée depuis le 15 octobre 2002.

BERGEAUD a également déposé les autres marques suivantes : OMNIMATIC , BERGEAUD , ABM


BERGEAUD S.A. - 41, rue de la République, 71000 MACON - France - SIREN 685550444


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Transporteurs et bandes transporteuses, notamment pour roches et minerais; pièces constitutives et organes d'adaptation de tous les produits précités