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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGE
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ARTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTES
BERGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1656362
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2001
ARTES de BERGE

Présentation de la marque ARTES

Déposée le 15 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGE domicilié(e) 1 rue Guillaume Bigourdan, 91320 WISSOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard SAUER - France.

La marque ARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTES est expirée depuis le 15 avril 2001.

BERGE a également déposé les autres marques suivantes : BERGE , ARTÈS , LUXOR , BERGE


BERGE (S.A.) - 1 rue Guillaume Bigourdan, 91320 WISSOUS - France


Gérard SAUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Couleurs et vernis;Toiles à peindre;Cartons toilés;Panneaux;Enduits;Châssis à peindre entoilés;Matériel pour artistes peintres;Brosses et pinceaux;Cartons à dessin; Papier à dessin en rames et en blocs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.