Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANE &ZOE
BERGE FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
3151961
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/03/2012
FRANE &ZOE de BERGE FRANÇOISE

Présentation de la marque FRANE &ZOE

Déposée le 6 mars 2002 par BERGE FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FRANE &ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est BERGE FRANÇOISE domicilié(e) 1 CHEMIN DU RAT,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGE FRANÇOISE domicilié(e) 1 CHEMIN DU RAT,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France.

La marque FRANE &ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANE &ZOE est expirée depuis le 6 mars 2012.


BERGE FRANÇOISE - 1 CHEMIN DU RAT,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France


BERGE FRANÇOISE - 1 CHEMIN DU RAT,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- Cuir &imitation du cuir - Parapluie - Sac de plage - Sac à main - Sac à dos - Ceinture - Portefeuille Vêtement, lingerie de corps, chaussure, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.