Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fermiers du Gâtinais
Mme BERGANDI Marie-Solenne, Agissant pour le compte de la société Fermiers du Gâtinais en cours de formation
Numéro de dépôt :
4083947
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque Fermiers du Gâtinais
Déposée le 8 avril 2014 par madame BERGANDI Marie-Solenne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Fermiers du Gâtinais »
Le déposant est madame BERGANDI Marie-Solenne domicilié(e) 121 rue Grande - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERGANDI Marie-Solenne domicilié(e) 121 rue Grande - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme BERGANDI Marie-Solenne, Agissant pour le compte de la société Fermiers du Gâtinais en cours de formation - 121 rue Grande - 77300 - FONTAINEBLEAU - France
Mme BERGANDI Marie-Solenne - 121 rue Grande - 77300 - FONTAINEBLEAU - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750486 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits agricoles, locaux, bio, transformés, fruits, légumes, conservés, séchés, congelés, cuits, transformés en gelées, confitures, compotes, préparations de produits carnés ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Préparations à base de céréales, céréales de petit déjeuner, barres de céréales, pâtes, farine, pain, pâtisseries, confiseries, miel, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Paniers de produits agricoles, locaux, bio, livres, fruits, légumes, frais, produits agricoles bruts secs.
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