Marque renouvelée - Marque en vigueur

bergams
BERGAMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3706103
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2030
bergams de BERGAMS

Présentation de la marque bergams

Déposée le 20 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERGAMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bergams » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERGAMS domicilié(e) 1 rue de l'Avenir - 91350 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 024 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque bergams a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque bergams arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.

BERGAMS a également déposé les autres marques suivantes : GROUPEPARISIEN , EAT IT HOT , BERGAMS SERVIR TOUT LE MEILLEUR DU SNACKING , On Vous Veut du Bien , Le Kiosque À SANDWICHES , mie-temps , bergams® le prêt à manger , LE KIOSQUE A SANDWICHES


BERGAMS, Société par actions simplifiée - 1 rue de l'Avenir - 91350 - GRIGNY - France - SIREN 480024652


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698306 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2020 n°2736617 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.