DOMAINE DE LA ROCHE SAINT-MARTIN
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT-MARTIN
Déposée le 18 juillet 2011 par BEREZIAT JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 18 juillet 2021.
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11