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Marques déposées par BEREZIAT Jean-Jacques
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DOMAINE DE LA ROCHE SAINT MARTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE SAINT MARTIN
BEREZIAT Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1725557
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/12/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT MARTIN

Déposée le 21 décembre 1990 par BEREZIAT Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEREZIAT Jean-Jacques, domicilié(e) BEL AIR - SAINT LAGER, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2188684) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEREZIAT JEAN JACQUES domicilié(e) (dossier no 2188684) - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE SAINT MARTIN est expirée depuis le 21 décembre 2010.

BEREZIAT Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA ROCHE SAINT-MARTIN


BEREZIAT Jean-Jacques - BEL AIR - SAINT LAGER, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2188684) - France


BEREZIAT JEAN JACQUES - (dossier no 2188684) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2188684 - Publication au BOPI 2000-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 20 avril 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°322558 - Publication au BOPI 2001-04-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée " tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA ROCHE SAINT MARTIN", liqueurs, spiritueux et alcools (à l'exception des eaux-de-vie)