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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Béret Noir
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ZOT FAIREPART.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOT FAIREPART.COM
Béret Noir, SARL

Numéro de dépôt :
3987197
Date de dépôt :
03/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2023
ZOT FAIREPART.COM de Béret Noir

Présentation de la marque ZOT FAIREPART.COM

Déposée par voie électronique le 3 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Béret Noir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZOT FAIREPART.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Béret Noir domicilié(e) 14 Rue Caumont - 97410 - Saint-Pierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 145 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béret Noir, Mlle Alice Bennoun domicilié(e) 14 Rue Caumont - 97410 - Saint-Pierre - France.

La marque ZOT FAIREPART.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOT FAIREPART.COM est expirée depuis le 3 mars 2023.


Béret Noir, SARL - 14 Rue Caumont - 97410 - Saint-Pierre - France - SIREN 790145957


Béret Noir, Mlle Alice Bennoun - 14 Rue Caumont - 97410 - Saint-Pierre - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.