Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iMobilis
M. BERENGUIER Laurent

Numéro de dépôt :
3877567
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
iMobilis de BERENGUIER Laurent

Présentation de la marque iMobilis

Déposée le 28 novembre 2011 par monsieur BERENGUIER Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iMobilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur BERENGUIER Laurent domicilié(e) 2 rue du commerce - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERENGUIER Laurent domicilié(e) 2 rue du commerce - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France.

La marque iMobilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iMobilis est expirée depuis le 28 novembre 2021.


M. BERENGUIER Laurent - 2 rue du commerce - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France


M. BERENGUIER Laurent - 2 rue du commerce - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589828 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589827 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

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