Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PARVIS
Numéro de dépôt :
1433185
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1996
Présentation de la marque LE PARVIS
Déposée le 22 octobre 1986 par BERENGIER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PARVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PARVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARVIS est expirée depuis le 22 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13