Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDAILLE RELIGIEUSE
BERENGERE MATIGNON

Numéro de dépôt :
4298100
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
MEDAILLE RELIGIEUSE de BERENGERE MATIGNON

Présentation de la marque MEDAILLE RELIGIEUSE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par BERENGERE MATIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDAILLE RELIGIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est BERENGERE MATIGNON domicilié(e) 58 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, berengere matignon domicilié(e) 58 de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

La marque MEDAILLE RELIGIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDAILLE RELIGIEUSE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

BERENGERE MATIGNON a également déposé les autres marques suivantes : Loupyo , Le site du design , 1001 Couverts


BERENGERE MATIGNON - 58 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France


berengere matignon - 58 de Maubeuge - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet partiel n°774555 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; coutellerie  ; fourchettes  ; cuillers  ; armes blanches  ; rasoirs  ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie  ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers de montres  ; bracelets de montres  ; chaînes de montres  ; ressorts de montres  ; verres de montres  ; porte-clefs de fantaisie  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis pour l'horlogerie  ; écrins pour l'horlogerie ;

Ustensiles de ménage  ; ustensiles de cuisine  ; récipients à usage ménager  ; récipients pour la cuisine  ; peignes  ; éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction  ; porcelaines ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles de toilette  ; nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle.