Marque enregistrée - Marque en vigueur

B ART
Mme. Bérengère GALTIER

Numéro de dépôt :
4269980
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
B ART de Bérengère GALTIER

Présentation de la marque B ART

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par madame Bérengère GALTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est madame Bérengère GALTIER domicilié(e) 24 Rue de Valdoie - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Bérengère GALTIER domicilié(e) 24 Rue de Valdoie - 90000 - BELFORT - France.

La marque B ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B ART arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.


Mme. Bérengère GALTIER - 24 Rue de Valdoie - 90000 - BELFORT - France


Mme. Bérengère GALTIER - 24 Rue de Valdoie - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de conception d'art graphique .