Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE ROQUEFEUILLE
BERENGER Henri
MUSY Dominique, épouse BERENGER

Numéro de dépôt :
94512228
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2024

Présentation de la marque CHATEAU DE ROQUEFEUILLE

Déposée le 16 mars 1994 par BERENGER Henri et MUSY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE ROQUEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Les déposants sont BERENGER Henri domicilié(e) Château de Roquefeuille - 83910 - MARSEILLE - France et MUSY Dominique, épouse BERENGER domicilié(e) Château de Roquefeuille - 83910 - POURRIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CHATEAU DE ROQUEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE ROQUEFEUILLE est expirée depuis le 16 mars 2024.

BERENGER Henri a également déposé les autres marques suivantes : HB HENRI BERENGER , CASTEL-ROQUE


BERENGER Henri - Château de Roquefeuille - 83910 - MARSEILLE - France

MUSY Dominique, épouse BERENGER - Château de Roquefeuille - 83910 - POURRIERES - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-47

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2261389 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554087 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-26

Inscription le 6 juin 2017 - Concession de licence n°700886 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Roquefeuille"