Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTEL-ROQUE
BERENGER Henri
MUSY Dominique, épouse BERENGER

Numéro de dépôt :
94515628
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2024

Présentation de la marque CASTEL-ROQUE

Déposée le 7 avril 1994 par BERENGER Henri et MUSY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASTEL-ROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Les déposants sont BERENGER Henri domicilié(e) Château de Roquefeuille - 83910 - POURRIERES - France et MUSY Dominique, épouse BERENGER domicilié(e) Château de Roquefeuille - 83910 - POURRIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CASTEL-ROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTEL-ROQUE est expirée depuis le 7 avril 2024.

BERENGER Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE ROQUEFEUILLE , HB HENRI BERENGER


BERENGER Henri - Château de Roquefeuille - 83910 - POURRIERES - France

MUSY Dominique, épouse BERENGER - Château de Roquefeuille - 83910 - POURRIERES - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-47

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2004 n°2262444 - Publication au BOPI 2004-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2014 n°2556292 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-22

Vins d'appellation d'origine