Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Berenger Damien
/
caractère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caractère
M. Berenger Damien, Agissant pour le compte de la société Caractère en cours de formation

Numéro de dépôt :
3959347
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
caractère de Berenger Damien

Présentation de la marque caractère

Déposée le 5 novembre 2012 par monsieur Berenger Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « caractère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Berenger Damien domicilié(e) 26 rue Jules Ferry - 04210 - VALENSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Berenger Damien domicilié(e) 26 rue Jules Ferry - 04210 - VALENSOLE - France.

La marque caractère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 06 16 20 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caractère est expirée depuis le 5 novembre 2022.


M. Berenger Damien, Agissant pour le compte de la société Caractère en cours de formation - 26 rue Jules Ferry - 04210 - VALENSOLE - France


M. Berenger Damien - 26 rue Jules Ferry - 04210 - VALENSOLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Herbes médicinales ;

Objets d'art en métaux communs ;

Photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Divertissement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.