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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERCY SERVICES VI
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L'ARCHE TEMPO
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARCHE TEMPO
BERCY SERVICES VI, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3701109
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2019
L\'ARCHE TEMPO de BERCY SERVICES VI

Présentation de la marque L'ARCHE TEMPO

Déposée le 24 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERCY SERVICES VI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARCHE TEMPO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERCY SERVICES VI domicilié(e) 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 178 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28 29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE TEMPO est expirée depuis le 24 décembre 2019.

BERCY SERVICES VI a également déposé les autres marques suivantes : EASY DRUGSTORE , DELI CATESSEN ROTISSERIE & TRAITEUR , Nutri Stick , CAFE ROUTE , ACCRO BURGER , ACCRO BURGER , BIOMANIA , LE GOUT DE L'EQUILIBRE , CUISIN-HALL , LES FACILES A MANGER


BERCY SERVICES VI, Société à responsabilité limitée - 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 302178629


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529113 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600286 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Produits de l'imprimerie, livres, revues (périodiques), magazines ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, agendas, calendriers, cartes postales, affiches, signets, linge de table et essuie-mains en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, en carton, en matière plastique, en aluminium ;

Cartes à jouer ; jeux ; jouets ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées), eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;

Hôtels, hébergement temporaire, services de restauration (alimentation), cafétérias, bars, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service.