Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCRO BURGER
BERCY SERVICES VI, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3885524
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/12/2021
ACCRO BURGER de BERCY SERVICES VI

Présentation de la marque ACCRO BURGER

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERCY SERVICES VI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACCRO BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERCY SERVICES VI domicilié(e) 61 69 Rue de Bercy - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 178 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque ACCRO BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCRO BURGER est expirée depuis le 30 décembre 2021.

BERCY SERVICES VI a également déposé les autres marques suivantes : EASY DRUGSTORE , DELI CATESSEN ROTISSERIE & TRAITEUR , Nutri Stick , CAFE ROUTE , ACCRO BURGER , BIOMANIA , LE GOUT DE L'EQUILIBRE , CUISIN-HALL , LES FACILES A MANGER , COCOON CAFE


BERCY SERVICES VI, Société à responsabilité limitée - 61 69 Rue de Bercy - 75012 - Paris - France - SIREN 302178629


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600287 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Livraison de repas ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.