Déposée le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERCY RAPEE FOOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAFE COTTA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERCY RAPEE FOOD domicilié(e) 60 rue de Chezy - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 759 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE COTTA est expirée depuis le 6 novembre 2019.
BERCY RAPEE FOOD, Société par actions simplifiée - 60 rue de Chezy - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 513759548
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes ; produits laitiers, fromages ; boissons lactées ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; huiles comestibles ; sauces pour viande, sauces pour poulet, sauces pour fromages, sauces pour fruits, sauces de légumes pour pizzas.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, barres céréalières ; pâtisserie et confiserie ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, sandwiches, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; pâtes et plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; pizzas ; sauces à pizza ; feuilles de pâte à pizzas, pâte à pizza.
Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services d'alimentation et alimentation à emporter proposés via un réseau informatique en ligne.
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