Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGOS MOTIFS
BERCHIER Patrick

Numéro de dépôt :
3266574
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2014
LOGOS MOTIFS de BERCHIER Patrick

Présentation de la marque LOGOS MOTIFS

Déposée le 8 janvier 2004 par BERCHIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGOS MOTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est BERCHIER Patrick domicilié(e) 1 rue MOLIERE,94000 CRETEIL - 94000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick BERCHIER domicilié(e) 1 rue MOLIERE,94000 CRETEIL - 94000 - France.

La marque LOGOS MOTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOS MOTIFS est expirée depuis le 8 janvier 2014.


BERCHIER Patrick - 1 rue MOLIERE,94000 CRETEIL - 94000 - France


Patrick BERCHIER - 1 rue MOLIERE,94000 CRETEIL - 94000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

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