Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM-POUCE
BERCHET INDUSTRIE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1224717
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1992

Présentation de la marque TOM-POUCE

Déposée le 7 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BERCHET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM-POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERCHET INDUSTRIE domicilié(e) 193, route du Languedoc, 66000 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque TOM-POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM-POUCE est expirée depuis le 7 décembre 1992.

BERCHET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : POUSSIN , PRUNE , BABIDOUX , PIPIOU - BELLA , MISS BELL , MADEMOISELLE RACONTE... , MARIE-MARTINE , BELLE DE BELLA , MISSBEL , BEBEDOUX


BERCHET INDUSTRIE S.A. (société anonyme) - 193, route du Languedoc, 66000 PERPIGNAN. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Petite poupée souple.