Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séquoia
BERCEL INFORMATIQUE

Numéro de dépôt :
4496808
Date de dépôt :
03/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2028
Séquoia de BERCEL INFORMATIQUE

Présentation de la marque Séquoia

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2018 par BERCEL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Séquoia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est BERCEL INFORMATIQUE domicilié(e) 174 Rue Nationale - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERCEL INFORMATIQUE, Monsieur GILLES DENOUAL domicilié(e) 174 Rue Nationale - 49300 - CHOLET - France.

La marque Séquoia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séquoia arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.

BERCEL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Séquoia'Contact , TEMPUS FUGIT


BERCEL INFORMATIQUE - 174 Rue Nationale - 49300 - CHOLET - France


BERCEL INFORMATIQUE, Monsieur GILLES DENOUAL - 174 Rue Nationale - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels.