Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUBLE CINQ
Numéro de dépôt :
1303344
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
18/03/1995
Présentation de la marque DOUBLE CINQ
Déposée le 18 mars 1985 par BERCE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « DOUBLE CINQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUBLE CINQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE CINQ est expirée depuis le 18 mars 1995.
BERCE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34