Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCE
BERCE JACQUES, GEORGE, GUSTAVE

Numéro de dépôt :
96626879
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque BERCE

Déposée le 22 mai 1996 par BERCE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est BERCE JACQUES, GEORGE, GUSTAVE, domicilié(e) 9, RUE DE LA MONTAGNE, 45390 DESMONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BERCE - France.

La marque BERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCE est expirée depuis le 22 mai 2006.

BERCE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : BACK-BANANA , PALMITA , DOUBLE CINQ


BERCE JACQUES, GEORGE, GUSTAVE - 9, RUE DE LA MONTAGNE, 45390 DESMONTS - France


JACQUES BERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Constructions transportables non métalliques tentes hébergement temporaire

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.