Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA FROID
Monsieur BERBIGUIER Michel

Numéro de dépôt :
1620095
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/10/1998
DELTA FROID de BERBIGUIER Michel

Présentation de la marque DELTA FROID

Déposée le 19 octobre 1988 par monsieur BERBIGUIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DELTA FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERBIGUIER Michel domicilié(e) 425 RUE DU ROUSSILLON, 84100 ORANGE - France.

La marque DELTA FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA FROID est expirée depuis le 19 octobre 1998.


Monsieur BERBIGUIER Michel - 425 RUE DU ROUSSILLON, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires