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Marques déposées par monsieur BERBERIAN Vartan
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VMS PLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VMS PLOT
Monsieur BERBERIAN Vartan

Numéro de dépôt :
92436313
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque VMS PLOT

Déposée le 6 octobre 1992 par monsieur BERBERIAN Vartan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VMS PLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est monsieur BERBERIAN Vartan domicilié(e) 16, rue Michel Le Comte, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.

La marque VMS PLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VMS PLOT est expirée depuis le 6 octobre 2002.

BERBERIAN Vartan a également déposé les autres marques suivantes : BOULHONNETE , VMS PLOT , 34567 THYRIAL SA , A VEGA PETANQUE , TOPIC


Monsieur BERBERIAN Vartan - 16, rue Michel Le Comte, 75003 PARIS - France


Cabinet PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280730 - Publication au BOPI 1999-07-05

Inscription le 18 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165354 - Publication au BOPI 1993-11-18

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vêtements et chaussures, notamment vêtements et chaussures de sport; chapeaux, casquettes. jeux; jouets; boules de pétanque; étuis pour boules de pétanque; tous articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].