Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULHONNETE
BERBERIAN Vartan

Numéro de dépôt :
94512759
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque BOULHONNETE

Déposée le 23 mars 1994 par la société BERBERIAN Vartan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULHONNETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société BERBERIAN Vartan domicilié(e) 16 rue Michel LECOMTE, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 908 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy VIART VMS PLOT - France.

La marque BOULHONNETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULHONNETE est expirée depuis le 23 mars 2004.

BERBERIAN Vartan a également déposé les autres marques suivantes : VMS PLOT , VMS PLOT , 34567 THYRIAL SA , A VEGA PETANQUE , TOPIC


BERBERIAN Vartan - 16 rue Michel LECOMTE, 75003 PARIS - France - SIREN 390908440


Monsieur Guy VIART VMS PLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- Appareil de détection de boules de pétanque (et autres) "truquées". Ce système contrôle par oscillation l'éventuelle présence à l'intérieur de la boule creuse d'un liquide ou d'un corps étranger destiné à modifier les caractéristiques de trajectoire