Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMA
BERAUT EMILIE

Numéro de dépôt :
3733661
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020
HOMA de BERAUT EMILIE

Présentation de la marque HOMA

Déposée le 27 avril 2010 par BERAUT EMILIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est BERAUT EMILIE domicilié(e) MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERAUT EMILIE domicilié(e) MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France.

La marque HOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMA est expirée depuis le 27 avril 2020.


BERAUT EMILIE - MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France


BERAUT EMILIE - MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574498 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; aide administrative d'ordre privé et professionnel ; secrétariat d'ordre personnel ou professionnel.

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; repassage du linge ; nettoyage du domicile et de ses annexes en présence ou en l'absence de son propriétaire ; nettoyage et repassage du linge de maison et vêtements.

Transport ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; livraison de marchandises à domicile ; promenade d'animaux de compagnie ; service de transport pour animaux.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; préparation de repas à domicile.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; service de garde malade ; aide à la toilette, à l'habillage ; soins d'animaux de compagnie.