Déposée le 27 avril 2010 par BERAUT EMILIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est BERAUT EMILIE domicilié(e) MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERAUT EMILIE domicilié(e) MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France.
La marque HOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733661.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMA est expirée depuis le 27 avril 2020.
BERAUT EMILIE - MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France
BERAUT EMILIE - MARCO POLO / LE KETCH – E, 312 BD DES ECUREUILS - 06210 - MANDELIEU - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574498 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; aide administrative d'ordre privé et professionnel ; secrétariat d'ordre personnel ou professionnel.
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; repassage du linge ; nettoyage du domicile et de ses annexes en présence ou en l'absence de son propriétaire ; nettoyage et repassage du linge de maison et vêtements.
Transport ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; livraison de marchandises à domicile ; promenade d'animaux de compagnie ; service de transport pour animaux.
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; préparation de repas à domicile.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; service de garde malade ; aide à la toilette, à l'habillage ; soins d'animaux de compagnie.
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