Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EROTICA
BERAULT MICHEL

Numéro de dépôt :
95566443
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque EROTICA

Déposée le 6 avril 1995 par BERAULT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EROTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est BERAULT MICHEL, domicilié(e) 21 RUE MICHELET, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERAULT Michel - France.

La marque EROTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EROTICA est expirée depuis le 6 avril 2005.

BERAULT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FREET , G-Tie , OBSESS


BERAULT MICHEL - 21 RUE MICHELET, 92100 BOULOGNE - France


BERAULT Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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