Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SILLON
Numéro de dépôt :
1263609
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
15/11/1993
Présentation de la marque LE SILLON
Déposée le 15 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BERAULT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE SILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE SILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°45606 - Publication au BOPI 1984-32