Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SILLON
S.A. BERAULT & Cie, Z.I. de Rochepinard, 37700 ST PIERRE DES CORPS, Société Anonyme au Capital de 1.500.000 francs.

Numéro de dépôt :
1263609
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
15/11/1993
LE SILLON de BERAULT & Cie

Présentation de la marque LE SILLON

Déposée le 15 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BERAULT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE SILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERAULT & Cie - France.

La marque LE SILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A. BERAULT & Cie, Z.I. de Rochepinard, 37700 ST PIERRE DES CORPS, Société Anonyme au Capital de 1.500.000 francs. - France


Inscription - Transmission de propriété n°45606 - Publication au BOPI 1984-32

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