Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château de BELLOC
Numéro de dépôt :
1277749
Date de dépôt :
09/05/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
09/05/1994
Présentation de la marque Château de BELLOC
Déposée le 9 mai 1984 par monsieur BERAUD-SUDREAU Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château de BELLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Château de BELLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de BELLOC est expirée depuis le 9 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52