Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.O.P NET SERVICES
M. BERAUD Olivier
M. GADEL Jean-Philippe
M. LOUSTANEAU Christophe

Numéro de dépôt :
93453473
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque C.O.P NET SERVICES

Déposée le 28 janvier 1993 par monsieur BERAUD Olivier, monsieur GADEL Jean-Philippe, monsieur LOUSTANEAU Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.O.P NET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Les déposants sont monsieur BERAUD Olivier domicilié(e) 26, avenue Sainte Marguerite, 06200 NICE - France, monsieur GADEL Jean-Philippe domicilié(e) 872, Avenue du Général de Gaulle, 06700 Saint Laurent du Var - France, monsieur LOUSTANEAU Christophe domicilié(e) "La Bastide Longue" - Ch. de Garoumiou-Villa 22, 06270 Villeneuve-Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERAUD Olivier - France.

La marque C.O.P NET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.O.P NET SERVICES est expirée depuis le 28 janvier 2003.


M. BERAUD Olivier - 26, avenue Sainte Marguerite, 06200 NICE - France

M. GADEL Jean-Philippe - 872, Avenue du Général de Gaulle, 06700 Saint Laurent du Var - France

M. LOUSTANEAU Christophe - "La Bastide Longue" - Ch. de Garoumiou-Villa 22, 06270 Villeneuve-Loubet - France


M. BERAUD Olivier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

- Entretien- Nettoyage et Remise en état de tous les locaux. - Entretien de jardin - Entretien de piscine - Traitement de sols - Désinfection- Désinsectisation