Déposée le 25 novembre 1996 par BERAUD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « ARTACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est BERAUD Michel, domicilié(e) 75-90 rue Cuvier, 83150 BANDOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel BERAUD - France.
La marque ARTACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERAUD Michel - 75-90 rue Cuvier, 83150 BANDOL - France
M. Michel BERAUD - France
Demande de renouvellement le 4 juillet 2007 n°2345816 - Publication au BOPI 2007-07-04
Inscription le 2 février 2004 - Concession de licence n°386036 - Publication au BOPI 2004-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496922 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Appareils et instruments scientifiques Travaux d'Ingénieurs, essais de matériaux, laboratoires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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