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Marques déposées par monsieur BERAUD Jean
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TRANSAT MONOTYPE LORIENT SAINT-BARTH EN SOLITAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANSAT MONOTYPE LORIENT SAINT-BARTH EN SOLITAIRE
Monsieur BERAUD Jean

Numéro de dépôt :
96655067
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LORIENT

Présentation de la marque TRANSAT MONOTYPE LORIENT SAINT-BARTH EN SOLITAIRE

Déposée le 6 décembre 1996 par monsieur BERAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « TRANSAT MONOTYPE LORIENT SAINT-BARTH EN SOLITAIRE »

Le déposant est monsieur BERAUD Jean domicilié(e) MAIRIE DE LORIENT, 2 BD GENERAL LECLERC, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association TRANSAT MONOTYPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur BERAUD Jean - MAIRIE DE LORIENT, 2 BD GENERAL LECLERC, 56100 LORIENT - France


Association TRANSAT MONOTYPE - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369466 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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