Marque expirée - Marque en non vigueur

La Communication Verte
Beraud Charlene
Le Guiniec Jessica

Numéro de dépôt :
3691243
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
La Communication Verte de Beraud Charlene

Présentation de la marque La Communication Verte

Déposée le 16 novembre 2009 par Beraud Charlene et Le Guiniec Jessica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Communication Verte »

Les déposants sont Beraud Charlene domicilié(e) 375 chemin des plaines - 13760 - SAINT CANNAT - France et Le Guiniec Jessica domicilié(e) 375 chemin des plaines - 13760 - SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beraud Charlene domicilié(e) 375 chemin des plaines - 13760 - SAINT CANNAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Communication Verte est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Beraud Charlene - 375 chemin des plaines - 13760 - SAINT CANNAT - France

Le Guiniec Jessica - 375 chemin des plaines - 13760 - SAINT CANNAT - France


Beraud Charlene - 375 chemin des plaines - 13760 - SAINT CANNAT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 29 mars 2011 - Changement d'adresse n°546083 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.