Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR LA MONTAGNE Les BURGERS DE LA YAUTE
BERAS

Numéro de dépôt :
4481078
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
OSCAR LA MONTAGNE Les BURGERS DE LA YAUTE de BERAS

Présentation de la marque OSCAR LA MONTAGNE Les BURGERS DE LA YAUTE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par BERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR LA MONTAGNE Les BURGERS DE LA YAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est BERAS domicilié(e) 2 rue des Frères Jay - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTRAND JOIGNETTE domicilié(e) 2 rue des Frères Jay - 74300 - CLUSES - France.

La marque OSCAR LA MONTAGNE Les BURGERS DE LA YAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR LA MONTAGNE Les BURGERS DE LA YAUTE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.


BERAS - 2 rue des Frères Jay - 74300 - CLUSES - France


Monsieur BERTRAND JOIGNETTE - 2 rue des Frères Jay - 74300 - CLUSES - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 10 janvier 2019 - Retrait partiel n°745184 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Vaisselle ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; tasses, mugs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Viande, volaille et gibier ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; pommes de terre frites ; conserves de viande ; extraits de viande ; gelées de viande ; salaisons ; triperie ; produits laitiers ; yaourt ; fromage ; oeufs ; plats cuisinés ou préparés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille et/ou de gibier ; salades préparées et composées essentiellement de légumes, de viande, de volaille, de poisson et/ou de gibier ; ; conserves de viande, conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao ; pain, biscottes, viennoiseries, pâtisserie, gâteaux, crêpes (alimentation), confiserie, biscuits, sucreries, chocolat ; tortillas ; tacos ; burritos ; feuilletés, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, sandwiches, cheeseburgers [sandwiches] ; pizzas, quiches ; boissons à base de cacao, de café ou de thé. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; épices ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; ; , sirops pour boissons, limonades, , sodas, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias, cafés-restaurants, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; services de chefs cuisiniers à domicile ; informations et conseils en matière de préparation de repas.