Déposée le 17 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BERARD FRANCE 1892 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERARD domicilié(e) Route de saint jean - 26190 - SAINT LAURENT EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 153 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPCODE, M. Lefeuvre Eric domicilié(e) 13 RUE de Châtillon - 35004 - RENNES Cedex - France.
La marque BERARD FRANCE 1892 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERARD, SAS - Route de saint jean - 26190 - SAINT LAURENT EN ROYANS - France - SIREN 444153563
CAPCODE, M. Lefeuvre Eric - 13 RUE de Châtillon - 35004 - RENNES Cedex - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; Couverts, couverts en bois, articles de coutellerie, casse-noix non en métaux précieux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Pièces d'ameublement, bahuts (coffres) non métalliques, bambou, bancs (meubles), bannetons, pans de boiseries pour meubles, boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boites en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, buffets roulants (meubles), cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, casiers, chaises (sièges), chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffrets (meubles), coffres non métalliques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), corbeilles non métalliques, corne brute ou mi-ouvrée, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux (non métalliques), dessertes, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles en bois, baguettes (liteaux) d'encadrement, enseignes en bois ou en matières plastiques, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, hachoirs (tables de bouchers), huches non métalliques, plaques d'identité non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lutrins, mannes (paniers), marchepieds non métalliques, meubles, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), auges à mortier non métalliques, nacre brute ou mi-ouvrée, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères de rideaux, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-revues, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, portes de meubles, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs, pupitres, rayonnages, revêtements amovibles pour éviers, robinets de tonneaux non métalliques, rotin, sièges, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, plateaux de tables, tables, tabourets, tables de toilette, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, balais, bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, boites à pain, boites à savon, boites à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, cache-pot non en papier, cages à oiseaux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, porte-cartes de menus, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), chopes à bière, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, cuillères à mélanger (ustensiles de cuisine), cure-dents, porte-cure dents non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, écuelles, presse-fruits non électriques à usage ménager, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, séchoirs à lessive, louches de cuisine, corbeilles à pain, planches à pain, ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
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